Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLUTE
VOLTIRIS (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
96638887
Date de dépôt :
19/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2006

Présentation de la marque VOLUTE

Déposée le 19 août 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOLTIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-39 du 27 septembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VOLTIRIS domicilié(e) 96, Avenue Mozart, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 349 291 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque VOLUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLUTE est expirée depuis le 19 août 2006.

VOLTIRIS a également déposé les autres marques suivantes : LUCIOLE , VAPOFOLIA


VOLTIRIS (Société à Responsabilité Limitée) - 96, Avenue Mozart, 75016 PARIS - France - SIREN 389349291


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 27 sept. 1996 au BOPI 1996-39

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); flacons non en métaux précieux; pulvérisateurs de parfums ; vaporisateurs à parfums,ustensiles de toilette